Mentions légales

SoluDoc est un l’intégrateur des solutions et services documentaires pour votre entreprise

 

● Editeur

Ce site est édité par la société HNC, sous la responsabilité éditoriale de son Président Damien Laurent. Les graphismes et le squelette du site Internet sont la propriété exclusive de la société HNC et ne pourraient être utilisés sans l’accord explicite écrit ou numérique de ses représentants.

 

● Mentions légales

Exploitant du site :    

Dénomination sociale : HNC
Siège social :  8 rue des Goncourt 54000 Nancy, contact@soludoc.pro

Réalisation du site : Advisa

Mentions concernant l’hébergeur du site : Le domaine Soludoc.pro est hébergé par la société OVH sur des serveurs localisés en France.

 

● Notice légale – Responsabilité

Les informations et visuels qui figurent sur ce site sont soumis à une clause de non responsabilité. L’utilisation du site a valeur d’acceptation des conditions ci-dessous.

L’objectif est de présenter une information exacte et actualisée. Si des erreurs nous sont signalées, nous nous efforcerons de les corriger.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26) d’accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l’adresse damien.laurent@soludoc.pro

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier postal à l’adresse suivante :
Soludoc
8 rue des Goncourt
54000 Nancy
RCS NANCY : 530 259 761  N° de Gestion 2011 B154

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. HNC s’engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de HNC.

Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des liens ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l’analyse d’un cas particulier par un professionnel.

 

Notice légale – Droits de reproduction

Le contenu de ce site peut être reproduit, diffusé et réutilisé librement à condition de mentionner son origine par un lien vers la page citée (ou à défaut, la page d’accueil). Dans le cas d’une reproduction sur support physique (papier ou CD-ROM), l’extrait du site sera introduit par un texte précisant le nom de l’auteur et l’adresse URL du site documenstore.fr. http://www.documentstore.fr/

 

Notice légale – Etablir un lien vers ce site

La mise en place de lien vers le site soludoc.pro, y compris « profond », n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est souhaitée.

 

Données personnelles

Les collaborateurs pouvant apparaître sur le site ont tous donné leur accord. En cas de désaccord, l’éditeur du Site supprimerait toute photo ou vidéo concernée dans les meilleurs délais.

 

●Mises en garde

Aucune information apparaissant sur le présent site, ne saurait être considérée comme une offre contractuelle de services ou de produits.
HNC décline toute responsabilité quant au contenu du site et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.soludoc.pro » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Nancy

 

●Credit 

Certaines images et/ou contenus  de ce site proviennent de partenaires notamment du site Xerox.fr, Documentstore.fr, Xerox medical picture.

 

 

 

Share on FacebookShare on Google+Tweet about this on TwitterShare on LinkedInEmail this to someonePrint this page